Politique et licence d’utilisation

Conditions générales d’utilisation

La présente politique a pour objectif d’établir les conditions d’utilisation de la plateforme ÉRUDIT et des services qui y sont offerts (ci-après le « Site »). Elle vise à assurer une utilisation adéquate des services offerts par ÉRUDIT à l’adresse www.erudit.org et sur les sites satellites liés à ce nom de domaine. Elle indique également le comportement individuel et collectif qui est conforme à la législation applicable et aux exigences du consortium ÉRUDIT, de ses partenaires, abonnés, éditeurs et autres titulaires de droits.

Toute personne qui utilise le Site (ci-après l’« Usager ») accepte les termes de la politique d’utilisation d’ÉRUDIT en accédant au Site. Tout Usager qui n’accepte pas une ou plusieurs dispositions de la présente politique est prié de s’abstenir d’accéder au Site et aux services et de les utiliser. Les conditions ci-après énoncées constituent la totalité de l’accord passé entre l’Usager et le consortium ÉRUDIT.

Le consortium ÉRUDIT se réserve expressément le droit de modifier ou d’actualiser au besoin et sans préavis les politiques et avis liés à l’utilisation du Site. Afin d’être informés de telles modifications, le consortium ÉRUDIT et ses partenaires conseillent à tout Usager de consulter cette page régulièrement.

Politique d’utilisation des services d’Érudit

La politique d’utilisation d’Érudit est également téléchargeable en pdf.

Licence d’utilisation

La licence d’utilisation d’Érudit peut être téléchargée en pdf.